Le titulaire d’une marque enregistrée peut-il en faire varier la forme afin de l’adapter aux exigences de commercialisation et de promotion de ses produits ou services?
Le titulaire d’une marque enregistrée peut-il en faire varier la forme afin de l’adapter aux exigences de commercialisation et de promotion de ses produits ou services?
Dans le cadre d’une opposition communautaire engagée contre la demande « 
» déposée par la société Olive Line International, l’opposante – en l’espèce Carapelli Firenze – voit son opposition rejetée par la division d’opposition au motif que l’usage du signe 
ne saurait valoir usage de la marque antérieure enregistrée « MAESTRO », invoquée à l’appui de l’opposition.
L’opposante forme alors un recours contre la décision, en invoquant les dispositions de l’article 15(1)(a) du règlement n° 207/2009 selon lequel est considéré comme usage de la marque communautaire son emploi « sous une forme qui diffère par des éléments n’altérant pas le caractère distinctif de la marque dans la forme sous laquelle celle-ci a été enregistrée ». La chambre de recours donne raison à l’opposante. Elle considère en effet que les éléments ajoutés n’altèrent pas le caractère distinctif de la marque enregistrée, qu’il s’agit de « variations tout à fait acceptables qui incluent des éléments verbaux ou figuratifs sans importance par rapport au caractère distinctif du signe enregistré (« MAESTRO »), qui demeure l’élément distinctif central du signe modifié ».
Le Tribunal de l’Union Européenne (9e ch., 5 décembre 2013 ; Aff T-4/12 ; Olive Line International c. OHMI et Carapelli Firenze), saisi de l’affaire, approuve le raisonnement de la Chambre de recours. Il rappelle à cette occasion que l’objet de cette disposition (Article 15 précité), qui évite d’imposer une conformité stricte entre la forme utilisée de la marque et celle sous laquelle la marque a été enregistrée, est de permettre au titulaire de cette dernière d’apporter au signe, à l’occasion de son exploitation commerciale, les variations qui, sans en modifier le caractère distinctif, permettent de mieux l’adapter aux exigences de commercialisation et de promotion des produits ou des services concernés.
C’est ainsi que l’usage du signe « » prouve l’usage de la marque « MAESTRO ».
Bien cordialement.
Le Département Marques/Dessins & Modèles